MODULUS EV40
Présentation de la marque MODULUS EV40
Déposée le 13 février 1991 par TT Sports Inc. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULUS EV40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULUS EV40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULUS EV40 est expirée depuis le 13 février 2001.
TT Sports Inc. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Inscription le 10 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299779 - Publication au BOPI 2000-05-10
Inscription le 27 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294229 - Publication au BOPI 2000-01-27
Inscription le 27 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294228 - Publication au BOPI 2000-01-27
Inscription le 6 août 1992 - Transmission de propriété n°66051 - Publication au BOPI 1992-08-06